Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PUITS D'AMOUR DE LA MAISON SEGUIN
M. Stéphane GONZALEZ
M. Brice LEGUILLON

Numéro de dépôt :
4221872
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
LE PUITS D\'AMOUR DE LA MAISON SEGUIN de Stéphane GONZALEZ

Présentation de la marque LE PUITS D'AMOUR DE LA MAISON SEGUIN

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par monsieur Stéphane GONZALEZ et monsieur Brice LEGUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PUITS D'AMOUR DE LA MAISON SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Stéphane GONZALEZ domicilié(e) 26 rue de ruat - 33000 - Bordeaux - France et monsieur Brice LEGUILLON domicilié(e) 12 rue Jean-Jacques rabaud - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE, Mme. Marie-Pierre CAZEAU domicilié(e) 10 Place des Grands Hommes - 33000 - Bordeaux - France.

La marque LE PUITS D'AMOUR DE LA MAISON SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PUITS D'AMOUR DE LA MAISON SEGUIN arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

Stéphane GONZALEZ a également déposé les autres marques suivantes : MAISON SEGUIN


M. Stéphane GONZALEZ - 26 rue de ruat - 33000 - Bordeaux - France

M. Brice LEGUILLON - 12 rue Jean-Jacques rabaud - 33000 - Bordeaux - France


SELARL STRATEGIE IMMATERIELLE, Mme. Marie-Pierre CAZEAU - 10 Place des Grands Hommes - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 27 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769680 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

Inscription le 27 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°769670 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-09-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.